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Calculer et verser votre taxe
Accès par région aux déclarations de taxe d'apprentissage 2008, à la saisie en ligne de votre dossier (uniquement pour les régions Bretagne, Bourgogne, Centre, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Midi-Pyrénées, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Picardie et Poitou-Charentes), aux contacts...
   
Comprendre la Taxe d'Apprentissage
Les Chambres d'agriculture et la Taxe d'Apprentissage
La contribution au développement de l'apprentissage
Quelles sont les entreprises assujetties à la taxe d'apprentissage ?
Quel est le taux de la taxe d'apprentissage ?
Comment décomposer la taxe d'apprentissage ?
Qu'est ce que le Fonds National de Développement et de Modernisation de l'Apprentissage (FNDMA) ?
Qu'est ce que le quota d'apprentissage ?
Qu'est ce que le hors-quota ?
Quelles sont les déductions possibles sur la taxe d'apprentissage ?
Comment se libérer de la taxe d'apprentissage et de la Contribution au Développement de l'Apprentissage (CDA) ?
Quels sont les documents à transmettre à la Recette des impôts ?
Comment calcule-t-on la taxe d'apprentissage dans les départements d'Alsace-Moselle et d'Outre-Mer ?
   
Nouvelles dispositions 2008
   
Apporter votre soutien aux organismes de formation

 

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